Conditions générales de vente

Généralités

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l’auto-entreprise Les Secrets de Brocéliande, dirigée par Angélique Mabille, dont le siège social est situé au 16 rue de la Procession, 93210 La Plaine Saint Denis, et enregistrée sous le numéro SIRET 752 542 134 00016, ci-après dénommée « LES SECRETS DE BROCELIANDE », et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat sur le site Internet « lessecretsdebroceliande.fr », dénommée ci-après « l’ACHETEUR ».

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre LES SECRETS DE BROCELIANDE et l’ACHETEUR ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué sur le site marchand. L’acquisition d’un produit ou d’un service à travers le site entraîne l’acceptation sans réserve des présentes conditions.

Produits

Les objets vendus sur le site sont des créations artisanales réalisées à la main. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles et peuvent présenter des différences mineures par rapport aux articles reçus. Pour toute question, l’ACHETEUR peut demander une photo du produit avant expédition.

Tarifs

Les prix affichés sur le site sont en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293b du CGI) et ne tiennent pas compte des frais de livraison, qui seront facturés en supplément lors de la finalisation de la commande. LES SECRETS DE BROCELIANDE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Commandes

LES SECRETS DE BROCELIANDE se réserve le droit d’annuler toute commande d’un ACHETEUR avec lequel il existerait un litige antérieur. Les commandes sont irrévocables pour l’ACHETEUR sous réserve de l’application du délai légal de rétractation de 14 jours.

Modalités de paiement

Le paiement des achats se fait dès finalisation de la commande. Les paiements peuvent être réalisés par Paypal, carte bancaire ou virement bancaire.

Livraison

LES SECRETS DE BROCELIANDE s’engage à envoyer la commande sous 3 jours ouvrables à compter de la réception du règlement. Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux.

Confidentialité et données personnelles

Les informations collectées sur le site sont nécessaires à la facturation et à la livraison. LES SECRETS DE BROCELIANDE s’engage à ne pas communiquer les coordonnées de ses ACHETEURS à un tiers, sauf si contraint par la loi. L’ACHETEUR dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données le concernant, qu’il peut exercer en contactant LES SECRETS DE BROCELIANDE via le formulaire de contact.

Responsabilité

LES SECRETS DE BROCELIANDE n’est responsable que des étapes d’accès au site, du processus de commande et de la livraison. La responsabilité ne saurait être engagée pour des dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, tels que virus informatiques ou défaillance.

Archivages et preuves

LES SECRETS DE BROCELIANDE archivera les commandes sur un support fiable, et les registres conservés seront considérés comme preuves des transactions entre les parties.